Description des données

Désolé, nous n'avons pas de description.


Spécifications du format

Désolé, nous n'avons pas de spécification.


La licence

M a fait le choix de placer par défaut ses jeux de données sous Licence ODbL (pdf, 215 ko).

Cette licence libre répond à deux objectifs essentiels de Grenoble-Alpes Métropole et du SMMAG, à savoir : permettre l'échange et le développement de services qu'une diffusion libre et gratuite est en mesure d'offrir.

En résumé, cela signifie que :

Vous êtes libres de :
Partager : Copier, distribuer et utiliser la base de données.
Créer : Produire des créations à partir de cette base de données.
Adapter : Modifier, transformer et construire à partir de cette base de données.

Aussi longtemps que vous :
Mentionnez la paternité : Vous devez mentionner la source de la base de données pour toute utilisation publique de la base de données, ou pour toute création produite à partir de la base de données, de la manière indiquée dans l'ODbL.
Partagez aux conditions identiques : Que vous utilisiez publiquement une version adaptée de cette base de données, ou que vous produisiez une création à partir d'une base de données adaptée, vous devez aussi offrir cette base de données adaptée selon les termes de la licence ODbL.
Gardez ouvert : Si vous redistribuez la base de données, ou une version modifiée de celle-ci, alors vous ne pouvez utiliser de mesures techniques restreignant la création que si vous distribuez aussi une version sans ces restrictions.


Avertissement : Le résumé explicatif n'est pas un contrat, mais simplement une source pratique pour faciliter la compréhension de la version complète de la licence ODbL 1.0 — il exprime en termes courants les principales notions juridiques du contrat. Ce résumé explicatif n'a pas de valeur juridique, son contenu n'apparaît pas sous cette forme dans le contrat. Seul le texte complet du contrat de licence fait loi.

J'ai bien lu et j'accepte la licence

Une remarque, une question ?

Vous voulez utiliser les données de M, et vous avez des remarques, des interrogations ?
Que ce soit sur le fonctionnement, les données, ou simplement pour nous signaler une réutilisation des données, vous pouvez nous contacter par le formulaire en bas de cette page.
Nous sommes à votre écoute, pour permettre de faire évoluer le système afin de l'adapter et l'améliorer. N'hésitez pas !